Marque enregistrée - Marque en vigueur

{auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE
AUXILIA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4122275
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/10/2024
{auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE de AUXILIA

Présentation de la marque {auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 1 octobre 2014 par l'association loi 1901 AUXILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « {auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AUXILIA domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 817 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUXILIA, M. De Fos Bertil domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque {auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque {auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

AUXILIA a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIA Formation et amitié : une nouvelle chance , MANUFACTURE DURABLE , LES FRANCAIS, LEURS ELUS ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE , Laboratoire du changement , AUXILIA FORMATION ET AMITIE UNE NOUVELLE CHANCE


AUXILIA, Association Loi 1901 - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 440817203


AUXILIA, M. De Fos Bertil - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 15 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751678 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Produits de l'imprimerie ; journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants et décalcomanies ; pinceaux ; blocs à dessin ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers, agendas, affiches et posters ; cartes, cartes de visite ; brochures et plaquettes de présentation ; dessins ; instruments de dessins, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; papier ; carton ; boîtes ; en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; lithographie ; publications d'études et de rapports d'enquêtes ;

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable en matière de stratégie territoires, climat et énergie, mobilité durable, développement économique et social et mobilisation des acteurs ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; distribution de tracts, prospectus, d'imprimés concernant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; prévisions économiques ;

Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange de données, de messages, d'informations, de sons et d'images sur supports multimédias, messageries électroniques, courrier électronique ; transmission de messages, d'informations, de données, de sons et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, part satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques, transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission d'informations en ligne, transmission de consultations en ligne, tous les services précités concernant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ;

Education et formation dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable, information en matière d'éducation sur la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès concernant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatif concernant la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; organisation de concours (éducation ou divertissement) périodiques notamment sur la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; organisation de soirées ou cérémonies (divertissement) avec ou sans attribution ou remise de prix ou de récompenses ; publication (y compris sous forme électronique), de revues, de textes (autres que publicitaires), de livres et de périodiques sur le thème la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; micro-édition ;

Etudes et recherches sur la préservation de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; recherche scientifique et industrielle ; études et conseils (travaux d'ingénieurs) relatifs à l'urbanisme à l'environnement, à l'écologie et au développement durable ; recherches scientifiques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable.